Éditeur du site
Avense — Bruno Lagorce, entrepreneur individuel
29 Av. des Minimes, 31200 Toulouse
Second lieu de rendez-vous : 12 Pl. du Coq, 82000 Montauban
Téléphone : 06 87 85 58 81
Email : contact@avense.fr
SIREN 830 331 831 — immatriculé le 14 juin 2017
TVA intracommunautaire : FR03830331831
Code APE 4619B — autres intermédiaires du commerce en produits divers
Entreprise individuelle : il n’existe pas de capital social.
Directeur de la publication : Bruno Lagorce.
Statuts réglementaires
Bruno Lagorce est immatriculé au registre unique des intermédiaires sous le numéro ORIAS 17005343.
Ce registre est public et gratuit : il indique, à jour, l’ensemble des catégories sous lesquelles le cabinet est enregistré et fait foi en cas de divergence avec la présente page. Il se consulte sur www.orias.fr.
Activité de transaction immobilière : délégation de carte professionnelle n° ADC 3402 2023 000 002 006, délivrée par la chambre de commerce et d’industrie de l’Hérault.
Assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie financière : police n° 127 128 662.
Autorités de contrôle : l’Autorité des marchés financiers, 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02, pour l’activité de conseil en investissements financiers ; l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09, pour les activités d’intermédiation en assurance et en opérations de banque.
Médiation
En cas de réclamation, adressez-vous d’abord au cabinet, par courriel à contact@avense.fr ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. La procédure de réclamation figure également dans les documents d’entrée en relation qui vous sont remis avant tout engagement.
Si le désaccord persiste, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent selon la nature de l’activité concernée :
- Conseil en investissements financiers — Médiateur de l’Autorité des marchés financiers, 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02, ou par le formulaire disponible sur amf-france.org.
- Intermédiation en assurance — La Médiation de l’Assurance, TSA 50110, 75441 Paris Cedex 09, ou mediation-assurance.org.
Les coordonnées du médiateur applicable à votre dossier figurent dans les documents d’entrée en relation.
Hébergement
Le site est hébergé par PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada — établissement français : PlanetHoster France, 976 chemin du Mas de Cheylon, 30900 Nîmes.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, méthodes de calcul, simulateurs, éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Simulateurs et informations publiées
Les simulateurs mis à disposition sur ce site sont fournis à titre indicatif et gratuit. Ils reposent sur les seules informations saisies par l’utilisateur et sur la réglementation en vigueur à la date indiquée sur chaque page.
Les résultats obtenus ne constituent ni un conseil en investissement personnalisé, ni une recommandation, ni une incitation à souscrire un produit ou un service, et n’ont aucune valeur contractuelle. Ils ne sauraient se substituer à une étude personnalisée tenant compte de l’ensemble de votre situation patrimoniale, familiale, fiscale et professionnelle.
Chaque simulateur indique explicitement les limites de son calcul et les situations qu’il ne couvre pas. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base d’une simulation.
Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Liens
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